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Les ouvrages offerts à la vente sont ceux qui figurent dans le catalogue et les pages auteurs, publiés dans le site de l’éditeur.
Chaque ouvrage est accompagné d’un descriptif.
Ces ouvrages sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.

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Après validation de la commande, conformément à l'article 3 des présentes conditions générales, la commande est réputée acceptée par Publilivre Éditions
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Publilivre Éditions s'engage, en cas d'acceptation d'une commande (Après confirmation par email), à vendre et à faire livrer à l'acheteur les produits commandés par ce dernier. (Après paiement complet de la commande)
Les livres présentées sur le site "publilivre.fr" sont normalement disponibles et après chaque vente, le site est remis à jour.
Si pour une quelconque raison, un livre réputée disponible ne pouvait vous être remis, les sommes versées par l'acheteur seraient intégralement rendues, mais il ne pourrait prétendre à aucun dédommagement.

5.1. Prix, facture
Le prix global indiqué dans la confirmation de commande par Publilivre Éditions est le prix définitif. Ce prix comprend le prix des produits, les frais d'emballage et d'acheminement. Pour la France, les prix s'entendent toutes taxes comprises. Pour les pays européens, conformément aux accords européens, la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) a été incluse dans le prix des produits. Aucun autre droit de douane ni de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) supplémentaire ne sera à régler pour une livraison effectuée à l'intérieur de l'Union Européenne.
Pour le reste du monde, les taxes sur la valeur ajoutée et autres taxes douanières et frais de transports peuvent venir s'ajouter au prix indiqué par Publilivre Éditions mais restent à la charge du destinataire.
Le règlement des produits peut se faire par chèque libellé en Euros. Les prix indiqués s'entendent en Euros, les prix donnés en autres devises sont des prix indicatifs qui dépendent des fluctuations monétaires.

5.2. Validité de paiement

Afin de protéger l'auteur, la livraison du livre, ne sera déclenchée que lorsque le chèque sera débité en nos comptes. Envoyer votre chèque à l'adresse suivante :

Si pour une quelconque raison, une des présentes conditions générales devait être déclarée inapplicable, elle n'affecterait pas l'application des autres dispositions des conditions générales ; celle jugée inapplicable étant alors remplacée par la disposition la plus proche possible.

Publilivre Éditions n'est pas responsable du contenu des livres et ne pourra voir sa responsabilité engagée à l'égard du client. Les ouvrages proposés répondent à la législation française en vigueur. Publilivre Éditions décline toute responsabilité si l'article livré ne respecte pas la législation du pays de livraison (censure, interdiction d'un titre ou d'un auteur...).

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Ni l'éditeur, ni l'acheteur ne sauraient être tenus responsables de toute inexécution qui aurait pour origine un cas de force majeure, échappant à leur contrôle, incluant notamment, sans que cela soit limitatif, les cas de guerre, d'émeute, d'insurrection, d'interruption de transport, de problème d'importation ou d'exportation, de grève, de lock-out, de pénurie, d'incendie, de tremblement de terre, de tempête, d'inondation...

L'acheteur et l'éditeur s'engagent, en cas de litige de toute nature ou de contestation relative à la formation ou à l'exécution des commandes. à rechercher un accord amiable avant toute action contentieuse.

A défaut, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Toulon.
Cette clause s'applique même en cas de référé, de demande incidente ou de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie et quels que soient le mode et les modalités de paiement, sans que les clauses attributives de juridiction pouvant exister sur les documents des acheteurs puissent mettre obstacle à l'application de la présente clause.

En outre, en cas d’action judiciaire ou de toute autre action en recouvrement de créances par notre société, les frais de sommation, de justice, ainsi que les honoraires d’avocat et d’huissier et tous les frais annexes seront à la charge de l'acheteur fautif.

Le droit français considère que l'auteur d'une œuvre de l'esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous (article L.111-1 du code de la propriété intellectuelle).

L'auteur jouit notamment de droits moraux - respect de son nom, de sa qualité et de son œuvre - perpétuels, inaliénables et imprescriptibles. Il jouit également de droits de représentation et de reproduction.

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